Petite escroquerie entre amis : qui es-tu Chloé ?

Il est temps de s’arrêter un moment sur les protagonistes de notre histoire.

Chloé Desoutter alias Chloé Tigre Rouge est née le 23 juillet 1988. Après l’obtention de DUT d’informatique à Lens, elle commence sa carrière professionnelle, majoritairement composée de missions en freelance, ponctuée de quelques contrats de travail classiques.

En décembre 2012, elle rejoint les rangs d’une petite SAS : Atasta SAS, à la fois en tant que directrice de production et de responsable R&D.

Selon le registre du commerce et des sociétés, elle a créé avec Atasta SAS, à travers le mandat de Sidoine Pierrel, une autre entreprise : Atasta Net SAS, en juin 2014. Curieusement, elle date son évolution de carrière en tant que directrice technique et cofondatrice à partir de janvier 2014. Elle en devient actionnaire minoritaire, apportant 10% des parts, soit 100€. Si on reprend la liasse de documents pour créer l’entreprise Atasta Net SAS, on remarque que les statuts ont des dates assez espacées l’une de l’autre :

  • 1er avril 2014 pour les statuts constitutifs ;
  • 12 mai 2014 pour le PV d’assemblée générale extraordinaire donnant mandat de président à Sidoine Pierrel ;
  • 12 mai 2014 pour la liste des souscripteurs ;
  • 10 juin 2014 pour l’attestation bancaire.

Le tout ayant été déposé et enregistré au greffe du tribunal de commerce de Paris le 16 juin 2014. Il a donc fallu trois mois pour créer une structure relativement souple, dont le formalisme n’est pas excessif et pour laquelle Chloé se présentait déjà comme codirectrice. On notera qu’au moment de la création de cette entité, Chloé n’avait que 25ans et que selon l’article 21 des statuts constitutifs, elle disposait d’un mandat exprès pour accomplir l’ensemble des actes et formalités nécessaires. C’est ainsi qu’elle fut chargée d’ouvrir un compte bancaire pour l’entreprise à la BNP Paribas de Lambersart.

Arrêtons-nous quelques instants sur ces éléments. Sur son blog, Chloé explique « Il me donne un pouvoir pour ce faire, en m’expliquant bien que ça ne m’engage pas légalement » alors que l’article 21 des statuts dispose explicitement le contrairement. Plus loin, elle dit « Il me demande de faire l’ouverture de compte pour lui ». Dans le même texte, elle dit également « Ledit patron, exilé donc depuis 2012, qui ne fait que des passages occasionnels en France ».

Nous avons donc une jeune femme de 25ans, qui n’a apparemment aucune expérience de gestion et de comptabilité, à qui on confie l’accomplissement d’un certain nombre d’actes légaux, entraînant une responsabilité juridique et qui, non seulement ne semble pas avoir pris conseil auprès d’un avocat – sachez qu’il existe des consultations gratuites d’avocats et de notaires un peu partout en France – mais qui ne s’interroge pas non plus sur le fait qu’on lui confie, en dépit de son inexpérience et de son âge, la gestion d’une entreprise.

Elle poursuit son récit en expliquant que « C’est donc moi qui signe les papiers de la banque, dans ma tête et sur le papier pour représenter mon patron, avec la promesse que le vrai chef va revenir les signer et tout mettre d’équerre. ». Selon ses propres déclarations, elle relève le courrier, notamment les documents bancaires « Je relève le courrier de la société et lui fais parvenir. Les courriers de la banque portent tous mon nom et ça m’emmerde. Quand je les lis au hasard d’une numérisation, je ne vois que les salaires, les prélèvements de nos fournisseurs, des achats en ligne faits avec la CB de l’entreprise, et des virements toujours vers le même compte de transfert mondial (un compte-pont en jargon bancaire).

Je ne vois aucun transfert de fonds vers l’URSSAF ou les autres organismes sociaux. Ça m’inquiète. ».

Juridiquement en charge de l’entreprise, elle a donc des relevés bancaires de société à son nom, mais ne prend pas la peine de les lire avec attention et c’est donc presque par hasard qu’elle découvre que les charges sociales et patronales ne sont payées. Pour une personne qui se présente elle-même comme codirectrice d’une entreprise, c’est surtout faire preuve d’une légèreté blâmable.

L’entreprise a officiellement vu le jour en juin 2014 – même si elle avait commencé son activité avant si on se fie aux déclarations en ligne de Chloé – mais elle n’aurait donc commencé à s’inquiéter de la situation fiscale et sociale qu’à partir de mars 2015.

« En mars […] Dois-je dire aux futures recrues «Venez chez nous, vous n’aurez jamais de fiche de paie, serez payée le 10 du mois, et bénéficierez de notre direction absente pour gérer aucun de vos soucis professionnels : vous aurez les inconvénients du freelance et les faibles revenus du salariat !» ? Dois-je dire à nos clients ou futurs clients «On ne peut pas vous fournir d’attestation fiscale, ou alors peut-être un faux bidonné, parce que le patron qui se veut comptable, gestionnaire, banquier, décisionnaire de tout, et qui centralise tous les pouvoirs non techniques dans sa personne, est un branleur qui n’a pas fait son travail administratif et ne laissera personne d’autre le faire» ? Dois-je signaler à l’administration fiscale que ce mec ne paie pas de TVA et n’a pas l’intention de le faire ? Et surtout dois-je laisser tout ça se faire avec toujours mon nom sur le compte en banque ? ».

Il lui aurait donc fallu 9 mois pour se rendre compte – alors qu’elle recevait le courrier, qui était son nom, qu’elle avait accès aux relevés bancaires en ligne et donc au compte – qu’il y avait une fraude ? Et surtout, comment est-il possible qu’une personne dont les statuts de l’entreprise font figurer qu’elle dispose du droit de faire tout ce qui est nécessaire pour gérer l’entreprise, puisse dire qu’elle n’avait pas le pouvoir de discuter avec les organismes sociaux et le Trésor Public ? Cela est-il la démonstration d’une forme de négligence ? Ne savait-elle pas qu’avec le mandat dont elle était légalement investie grâce aux statuts constitutifs de la société, elle pouvait parfaitement régler les charges sociales et patronales ? Et pourquoi n’a-t-elle pas pris attache auprès d’un avocat ou d’une chambre spécialisée afin d’obtenir des éclaircissements ? Beaucoup de questions sans réponse mais ce ne sont pas les seules incohérences.

Alors qu’elle se présente elle-même comme « informaticienne experte » et « hacker », ces traces numériques ne montrent que des supports de communication, habituellement utilisés par des gens qui ne sont pas des développeurs Web : Tumblr, MySpace, BlogSpot.

Quant à son CV en ligne, il est assez sobre. Intéressant pour quelqu’un qui dit vouloir développer le logiciel libre. Par ailleurs, cela est presque touchant de voir quelqu’un se présenter comme « informaticienne » alors que ce terme ne veut strictement rien dire et encore plus comme « experte ». Je ne savais pas qu’on pouvait être experte à 28ans.

Alors Chloé Desoutter, qui es-tu ?

 

 
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